Écrivez-nous
Sylvain Généreux
Barreau 1982
Diplômé en droit de l'Université de Montréal (LL.B.)
Adjointe juridique
Avocat à Montréal, Sylvain travaille avec l’équipe de droit professionnel et disciplinaire. Il oeuvre aussi en litige civil.
Il a plaidé devant plusieurs conseils de discipline, le Tribunal des professions, la Cour supérieure, la Cour d’appel et la Cour suprême en droit disciplinaire et en droit administratif sur de nombreuses questions relatives à la protection du public.
Sylvain conseille les dirigeants des ordres professionnels quant à diverses questions relatives à l’admission, à l’examen médical, à l’imposition de stage et à la limitation d’exercice, aux équivalences de formation et de diplôme, au comité de révision, etc.
Minutieux et travaillant, Sylvain sait user de son bon esprit de synthèse et de son excellent jugement pour conseiller ses clients.
-
Services
- Droit administratif
- Droit des professions
- Droit disciplinaire
- Litige civil
- Protection du public
-
Mandats professionnels
J’ai la chance de travailler dans un domaine qui m’amène à contribuer à la protection du public consommateur de services professionnels. Par les nombreuses conférences que je donne, je participe à la formation des personnes qui, au sein des ordres professionnels, veillent à la protection du public.
-
Implications sociales
J’accorde un grand respect aux personnes ayant le courage et la détermination de s’installer dans un nouveau pays à la recherche d’une vie meilleure pour eux et leurs proches.
-
Publications et conférences
- « Questions relatives au pouvoir du Bureau du syndic d’un ordre professionnel de radier un membre déclaré coupable d’une infraction criminelle »
Événements
-
Les rendez-vous TCJ
Je m'inscris
Droit des affairesJe m'inscrisCentre de congrès de Saint-Hyacinthe
8 h 30 à 13 h 30
Actualités
-
Technologie et gouvernance de l’information
Loi 25 : sanctions pour 2023 et étapes de conformité
Lire la suiteLes entreprises seront-elles automatiquement sanctionnées si elles n’ont pas complété leurs étapes de conformité à la Loi 25 en date du 22 septembre 2023?
-
Marques de commerce
1er janvier 2024 : Augmentation des frais officiels de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (l’OPIC) - Le compte à rebours a commencé
Lire la suiteAfin de résorber son déficit structurel, l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (l’OPIC) a décidé d’augmenter, dès le 1er janvier 2024, la plupart de ses frais officiels relatifs aux brevets, aux marques de commerce, aux droits d’auteur, (…)
-
Avocats
Six jeunes professionnelles & professionnels nouvellement assermentés pour TCJ
Lire la suiteSaint-Hyacinthe, le 8 septembre 2023 – Therrien Couture Joli-Coeur souligne l’assermentation de six de ses stagiaires.
Joindre Sylvain Généreux