Douglas W. Clarke

Douglas W. Clarke

Associé

Barreau 2000

Baccalauréat ès arts de l'Université Saint Mary's (B.A.)
Diplômé en droit de l'Université de Sherbrooke (LL.B.)
Diplômé en droit de l'Université Queens (J.D.)

Technicienne juridique

Joindre Douglas W. Clarke

Douglas agit au nom de clients nationaux et internationaux dans un large éventail de services commerciales, y compris les fusions et acquisitions, les licences technologiques et la distribution de produits au Canada et à l'étranger.

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Fort de cette expérience internationale, il gère les relations du cabinet avec le réseau USLAW Network, le réseau de cabinets juridiques international dont le bureau est membre et qu'il utilise pour répondre aux besoins de ses clients à l'extérieur du Québec.

Douglas est membre du conseil d'administration de USLAW Network depuis 2018. Il est aussi membre de la Business Law Section et un ancien Programs Vice Chair du Energy Markets and Finance Committee de la Section of the Environment, Energy, and Resources du American Bar Association.

Douglas est vice-président et membre du conseil d'administration d'Edilex, une société de technologies de l'information juridiques qui produit des outils technologiques pour les appels d'offres et les documents automatisés. Avocat bilingue, Douglas est un habile négociateur au parcours juridique varié. Il est apprécié par ses clients pour son tempérament calme et ses conseils pratiques.

Enfin, Douglas sert sa communauté en tant que président de la Fondation Santé du Haut-Richelieu-Rouville, fondation visant l’amélioration constante de l’accès et de la qualité des soins de santé ainsi que de la qualité de vie des citoyens de son territoire.

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  • Services

    • Accompagnement d’affaires internationales
    • Acquisition
    • Affaires internationales
    • Analyse législative et politique
    • Application des accords de libre-échange
    • Commerce international
    • Contrat de distribution
    • Contrat de représentation
    • Contrats d'emploi
    • Convention de franchise
    • Création de filiale, succursale ou société liée
    • Distribution
    • Documents de vente internationaux
    • Domiciliation légale
    • Droit commercial
    • Droit de la consommation
    • Droit de la franchise
    • Droit des affaires
    • Droit des changements climatiques
    • Droit des technologies
    • Droit international
    • Droit lié à l'Internet
    • Ententes avec consultants et autres représentants
    • Exportation
    • Fusion et acquisition
    • Implantation de filiale et succursale à l’international
    • Importation
    • Protection des données personnelles (RGPD)
    • Structure corporative
  • Mandats professionnels

    J’ai représenté le vendeur dans une des plus importantes transactions d’achat/vente de crédits compensatoires effectuée sur le marché du carbone conjoint Québec/Californie. J’ai également conseillé une multinationale américaine dans le cadre de son acquisition d’un projet de réduction de gaz à effet de serre au Salvador, propriété d’une entreprise québécoise.

  • Publications et conférences

    • Les tendances en droit de la non-concurrence, conférence Therrien Couture 2018
    • D. Clarke and C Jackson, Accessing European Markets from North America, Opportunities and Difficulties Created Through the Comprehensive Economic and Trade Agreement Between Canada and the EU, publié dans USLAW MagazineSpring/Summer, Coral Gables, 2017, USLAW Network.
    • Le Contrat de franchise, Conférence Edilex 2016
    • Les obligations implicites du contrat de franchise, présentation dans le cadre du Salon de la franchise, 17-18, octobre 2015.
    • Mise à jour du Système de plafonnement et d’échange du Québec, présentation à titre de conférencier invité dans le cours ENV 714 - Université de Sherbrooke, Longueuil, Québec, le 26 mai 2012
    • Status Update on Quebec’s Cap and Trade System, présentation au Climate Change Lawyers Network, Toronto, le 5 mai 2012.
    • Étude comparative des dispositions réglementaires proposées en Californie et au Québec pour la mise en place d'un système de plafonnement et d’échange des émissions de gaz à effet de serre, présentation au 5e Colloque Air et Changements climatiques, organisé par RÉSEAU environnement, Montréal, le 17 novembre 2011.
    • Le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échanges des droits d’émission de gaz à effet de serre – présentation aux Manufacturiers et exportateurs du Québec, Drummondville, le 28 septembre 2011.
    • D. Clarke, La taxation municipale comme moyen de réduire les GES, publié dans CHOC – Magazine de l’Association de l’industrie électrique du Québec, vol. 28, no 3, Printemps 2011, p. 26.
    • Atelier A - Comment mettre en place un projet de réduction de vos GES afin d’obtenir des crédits de carbone, atelier dans le cadre de la conférence Le marché du Carbone - marchés réglementés et marchés volontaires. Découvrez-en les occasions d’affaires, les enjeux et les impacts – présentation conjointe avec Raymond Chabot Grant Thornton, L2i Solutions Financières, CSA et l’Aéroport de Montréal. Conférence organisée par le journal Les Affaires, Montréal, le 11 avril 2011.
    • Renewable Energy Perspectives in Canada, présentation dans le cadre de la 9e édition biennale d’Americana – Salon international des technologies environnementales, Montréal, le 23 mars 2011.
    • D. Clarke, D. Pamenter, D. Waldman, Cleantech in Canada, publié dans The 2010/2011 Lexpert® CCA/ACCJE Corporate Counsel Directory and Yearbook, 9e édition, Toronto, 2010, Carswell, une division de Thomson Reuters.
    • D. Clarke, D. Pamenter, D. Waldman, Cleantech in Canada, publié dans The Canadian Legal Lexpert® Directory 2010, 14e édition, Toronto, 2010, Carswell, une division de Thomson Reuters.
    • Regulatory Drivers, Carbon Offsets and Legal Considerations in a Carbon Neutrality Program, présentation dans le cadre du 2010 Sustainable Manufacturing Summit des Manufacturiers et exportateurs du Canada, Mississauga, le 24 novembre 2010.
    • Crédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd'hui, présentation conjointe avec Raymond, Chabot, Grant, Thornton faite devant l’Association du Jeune Barreau de Montréal et la Jeune Chambre de commerce de Montréal, Montréal le 4 novembre 2010.
    • Analyse comparative des initiatives réglementaires au Canada en matière de plafonnement et d’échange des émissions de GES, présentation dans le cadre du 4e Colloque Air et Changements climatiques, organisé par RÉSEAU environnement, Montréal, le 12 octobre 2010.
    • Carbon Markets Opportunities in Northern Canada, présentation dans le cadre du National Aboriginal Forum on Tax, Governance and Economic Development, Ottawa, le 7 octobre 2010.
  • Implications sociales

    Actif dans ma communauté, je siège comme vice-président et administrateur de la Fondation de Santé du Haut-Richelieu Rouville et comme administrateur de l’Orchestre symphonique de Longueuil.

Joindre Douglas W. Clarke