Benoit Roussy

• Rédaction et interprétation de contrats de construction et de cautionnement
• Hypothèque légale de la construction
• Réclamations et/ou demandes pouvant être faites en vertu du Plan de garantie, conformément à la Loi sur le bâtiment (Garantie ABRITAT), et devant la Commission de la construction du Québec (CCQ), le Bureau des soumissions déposées du Québec (BSDQ) ou la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST)
• Alta limitée aux termes de laquelle la Cour d'appel du Québec a rendu, en 1998, une décision importante concernant la validité et la portée du nouveau Code du Bureau des soumissions déposées du Québec

• Suretyship Superconference, 25-11-2019, Gilbert Simard Tremblay;
• Le Cautionnement, 13-05-2013, Guy & Gilbert;
• Construction Superconference, 29 and 30-11-2011, Institut canadien;
• Conference – Revue des décisions du Commissaire du travail, section construction et tribunaux de droit commun, 17-10-2011, Insight;
• Trois cas spécifiques d’administration de la preuve, l’aveu, le commencement de preuve, la mise en preuve de témoignages écrits, 20-10-2010, Institut canadien;
• Leçons à tirer des jugements récents en ce qui concerne les obligations spécifiques des entrepreneurs et des donneurs d’ouvrage, 4-05-2010, Institut canadien;
• Les appels d’offres des organismes publics la pré-qualification : état de la situation, 24-11-2009, Institut canadien;
• Définir, identifier, évaluer et gérer les risques dans les contrats de construction, 26-11-2008, Institut canadien;
• L’avis d’hypothèque légale et développements récents, 22-04-2008, Publications FP;
• Les précautions à prendre dans la rédaction des contrats de construction pour mieux gérer les litiges, 1-04-2008, Institut canadien;
• Appel d’offres : comment simplifier le processus et le contrat qui en résulte, 6-12-2006, HEC Montréal;
• Le respect de l’échéancier : gérer les réclamations résultant des retards et des dépassements de coût, 30-11-2006;
• Les contrats de cautionnement dans le domaine de la construction : mise à jour des droits et des obligations des parties, 27-04-2006, Institut canadien;
• Résiliation unilatérale sans faute d’un contrat de construction : les impacts de l’arrêt Pelouse Agrostis Turf inc. c. Club de golf Balmoral, 23-11-2005, Institut canadien;
• Les règles particulières du BSDQ, 15-11-2005, ABC;
• Regard pratique sur l’appel d’offres : intérêts divergents des donneurs d’ouvrage et des entrepreneurs, 8-11-2005, HEC Montréal;
• L’impact des récents changements au Code du BSDQ, 4-08-2005;
• Le rôle que joue la caution face aux propriétaires et aux sous-traitants, 8-04-2005, formation permanente du Barreau;
• L’assurance et l’industrie de la construction, 23-03-2004, ACRGTQ;
• Derniers développements en matière d’expertise légale, 19-11-2003, ACRGTQ;
• La jurisprudence récente en matière d’appel d’offres, 16-04-2003, ACRGTQ;
• La règlementation et l’industrie de la construction, 08-11-2001 et 19-02-2003, ACRGTQ;
• Les clauses contractuelles de paiement et la retenue : stratégie, pièces et astuces, 28-11-2002, Institut canadien;
• Conférence sur le droit de la construction, 21-03-2002, SITQ Immobilier;
• Peut-on concilier le règlement des changements avec la règlementation applicable aux donneurs d’ouvrage? Comment peut-on traiter avec cette problématique? 12-01-2002, CEGQ;
• Comment traiter des aspects problématiques dans un contrat de construction, 28-11-2001, Institut canadien;
• L’assurance et l’industrie de la construction, 26-04/2001, Institut canadien;
• Derniers développements en matière d’expertise légale, 24-11-2000, Institut canadien;
• Jurisprudence récente en matière de soumission et La jurisprudence récente du Bureau des soumissions déposées du Québec, 22-11-1999, Institut canadien;
• Jurisprudence récente en matière de soumission et L’avenir des règles du BSDQ au lendemain du jugement de la Cour d’appel, 27-11-1998, Institut canadien;
• Les réclamations de construction et les municipalités, 10-1997, Guy & Gilbert;
• L’hypothèque légale de construction vue par les tribunaux, 9-10-1996, Guy & Gilbert;
• La responsabilité des administrateurs sous le nouveau Code civil du Québec, 18-01-1996, ACRGTQ;
• L’hypothèque légale : rêve ou cauchemar, 16-03-1995, Guy & Gilbert.

Publications

• Privilèges de construction, Wilson & Lafleur, 1989

Je suis membre et administrateur du B.E.A.M. (Bureau estrien de l’audiovisuel et du multimédia).