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Maude Caron-Morin

Maude Caron-Morin

Associée - Avocate fiscaliste

Barreau 2013

Diplômée en droit de l'Université Laval (LL.B.)
Maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke

Adjointe juridique

Joindre Maude Caron-Morin

Avocate fiscaliste à Québec, la pratique de Maude se concentre principalement en droit des affaires et en fiscalité, avec une expertise touchant plus particulièrement les entreprises d’économie sociale (OBNL et organismes de bienfaisances) et du domaine agricole.

Maude est associée depuis 2020. Elle connait du succès depuis très tôt dans sa carrière. Elle a d’ailleurs été titulaire de la bourse Canadian Tax Institute en 2014.

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Maude est très impliquée dans sa communauté et siège sur plusieurs conseils d’administration dans la région de Québec. Elle est chargée de cours en fiscalité à l’Université Laval, en plus d’être formatrice au Centre de formation agricole, Centre de formation affaires de Saint-Anselme et à l’École d’entrepreneuriat de Québec.

Maude est une avocate accessible pour sa clientèle et effectue tous ses mandats avec rigueur dans le but de trouver des solutions efficientes offrant le meilleur ratio coût-bénéfice aux problématiques rencontrées par ses clients et clientes.

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  • Services

    • Accompagnement des organismes de bienfaisance et des donateurs et donatrices lors de dons majeurs ou non conventionnels pour les aspects légaux et fiscaux
    • Achat et vente d'entreprise
    • Conformité légale et fiscale des transactions impliquant des OBNL et des organismes de bienfaisance
    • Contrat d'affaires
    • Convention entre actionnaires
    • Création de fiducies d’utilité sociale, d’OBNL, de fondation et d’organismes de bienfaisance
    • Démarrage d'entreprise
    • Droit des affaires
    • Fiscalité des entreprises
    • Litige fiscal
    • Obtention du statut d’organisme de bienfaisance enregistré
    • Planification fiscale
    • Rédaction et révision de règlements généraux
    • Réorganisation corporative
    • Structure corporative
    • Transfert d’entreprise agricole
  • Mandats professionnels

    J’accompagne au quotidien des entrepreneuses et entrepreneurs motivés qui ont à cœur leur entreprise. Mon travail me permet de les conseiller dans leur projet d’affaires et de contribuer à la réussite de leur entreprise en leur permettant d’éviter les pièges légaux et fiscaux, de rentabiliser leurs investissements en optimisant leur fiscalité et de protéger leurs acquis durement gagnés en mettant en place des structures permettant la protection de leurs actifs.

    Dès le début de ma pratique, je me suis particulièrement intéressée à l’environnement légal et fiscal entourant les OBNL et les organismes de bienfaisance, notamment en accompagnant la Fondation de l’Université de Sherbrooke dans les dons « non conventionnels » et en approfondissant mes connaissances en matière de gouvernance et de financement des OBNL et des organismes de bienfaisance, par mon implication dans le comité d’experts d’Opérations Enfant Soleil. Le domaine de l’économie sociale occupe une grande partie de ma pratique au quotidien.

    Je suis aussi régulièrement impliquée dans des mandats touchant le domaine agricole, tels que la relève d’entreprise familiale, le transfert d’entreprise non apparenté et la réorganisation d’entreprises agricoles.

  • Publications et conférences

    • Conférence accréditée par la CSF, l'IQPF, le Barreau du Québec et la Chambre des notaires portant sur les dons planifiés
    • Conférence et article « Les enjeux d’une séparation ou d’un divorce pour un conjoint en affaires » dans le cadre de Les Développements récents en droit de la famille 2019
    • Conférence « Fiscalité 101 : tout ce qu’un entrepreneur devrait savoir » dans le cadre des activités du Comité des jeunes leaders d’affaires de Bellechasse
    • Conférence « Transfert de l’entreprise agricole » dans le cadre des formations du Centre de formation agricole de Saint-Anselme
    • Conférence « Contrat d’achat-vente sous l’œil du fiscaliste » offert par le Canadian Tax Fundation le 22 mars 2019
    • Conférence « Traitement fiscal des frais de transaction » dans le cadre du Colloque sur les réorganisations corporatives 2017 de l’Association de planification fiscale et financière
    • Conférence « Transfert d’entreprise » dans le cadre du congrès de l’AMDEQ 2016
    • Conférence « Cotisation après la période normale de nouvelle cotisation » dans le cadre du Symposium sur la fiscalité de 2015
  • Implications sociales

    J’enseigne la fiscalité à la faculté de droit de l’Université Laval afin de tenter de transmettre ma passion aux étudiants et étudiantes. Je me donne pour mission de sortir de la théorie et de leur montrer ce qu’est la pratique du droit des affaires et de la fiscalité au quotidien. Je m’implique également auprès de divers conseils d’administration où j’ai l’impression que mes connaissances et mon expertise peuvent profiter à la collectivité.

Événements

  • Les rendez-vous TCJ
    Droit de la famille

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    8 h 30 à 11 h 30

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  • Les rendez-vous TCJ
    Droit disciplinaire et professionnel

    Je m'inscris

    8 h 30 à 12 h 30

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  • Les rendez-vous TCJ
    Droit du travail et de l’emploi

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    Centre de congrès de Saint-Hyacinthe

    8 h 00 à 12 h 30

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