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Pierre-Stéphane Poitras

Pierre-Stéphane Poitras

Associé

Barreau 1992

Diplômé en droit de l'Université Laval
Médiateur accrédité

Adjointe juridique

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Avocat à la place d’affaires de Montréal, Pierre-Stéphane pratique principalement en assurance professionnelle et générale ainsi qu’en droit de la construction.

Plaideur de carrière, Pierre-Stéphane représente une clientèle d'envergure locale, nationale et internationale, dans le cadre de litiges intentés devant toutes les instances judiciaires du Québec, incluant la Cour d'appel, ainsi qu'en matière d'arbitrage.

Dans le domaine du droit de la construction, il est appelé à conseiller ses clients entrepreneurs ou donneurs d’ouvrage à toutes les étapes d'un chantier, soit la négociation et la rédaction des contrats, jusqu'à la finalisation du projet. Il a développé une expertise particulière en réclamations de construction et est appelé, à ce titre, à conseiller ses clients tout au long du déroulement des projets.

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Au niveau du droit des assurances, il agit tout autant au niveau de la défense des compagnies d’assurance qu’au niveau des recours de nature subrogatoire et cela, dans des cadres comme l’assurance responsabilité professionnelle, ainsi que tous les types d’assurance reliés à la construction, dont notamment l’assurance chantier, l’assurance de responsabilité civile des entreprises ainsi que le cautionnement. Il agit notamment en défense pour le Fonds d’assurance de l’Ordre des architectes du Québec. 

Il est apprécié pour ses 30 ans et plus d’expertise et son grand esprit de synthèse, sans oublier ses qualités de fin négociateur.

Il est médiateur accrédité par le Barreau du Québec.

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  • Services

    • Droit de la construction
    • Droit des assurances
    • Droit immobilier
    • Litige
  • Mandats professionnels

    J’ai été impliqué, au cours de ma carrière, dans divers litiges d’envergure tant en assurance qu’en construction. Le fait d’avoir eu l’opportunité de représenter tant des donneurs d’ouvrage, des professionnels ainsi que des entrepreneurs et sous-traitants spécialisés me permet de bien comprendre les enjeux liés à chacun de ces acteurs dans un projet.

    J’ai également conseillé mes clients au niveau de la rédaction de contrat et ma formation à titre de médiateur accrédité me donne des outils supplémentaires à la recherche d’une solution optimale pour les clients que je représente dans le cadre des divers modes privés de prévention et de règlement des différends et aussi dans les conférences règlement à l’amiable.

  • Conférences et publications

    Conférences

    • Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, février 2023, La loi sur les contrats des organismes public et l’implication de l’AMP.
    • Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, février 2021, Le nouveau contrat CCDC-2 2020 et l’adaptation maison des contrats de sous-traitance.
    • Corporation des entrepreneurs généraux du Québec (ci-après CEGQ), février 2020, Contrat normalisé ou maison, pour et contre du point de vue juridique.
    • CEGQ, février 2019, La loi sur les contrats des organismes publics, 10 ans plus tard.
    •  Institut Royal d'architecture du Canada, janvier 2019, Le BIM, enjeux juridiques.
    • Conférence Contech, février 2019, Enjeux juridiques du BIM.
    • AAPPQ (Association des architectes en pratique privée du Québec) novembre 2018, Les enjeux juridiques du BIM.
    • CEGQ février 2018, Le BIM, les enjeux juridiques pour les entrepreneurs.
    • Mai 2018, conférencier, sujet : Les quittances et documents de fin de chantier bien ordonnés pour éviter un dérapage
    • Fonds des architectes, octobre 2017, Le BIM, les conséquences juridiques pour les architectes.
    • Mémoire de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec sur le projet de loi 108 présenté à la Commission parlementaire des finances publiques. Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics, septembre 2016.
    • Congrès annuel de l'Ordre des architectes du Québec, septembre 2016, MDB et responsabilité de l'architecte.
    • Institut Canadien, novembre 2015, L'expertise sous l'angle du nouveau code de Procédure civile.
    • Fonds des architectes, octobre 2015, Réflexion sur les impacts de l'entrée en vigueur du nouveau code de Procédure civile sur la gestion des dossiers.
    • Institut canadien de l'acier, novembre 2015, Les règles de l'art dans le domaine de la construction.
    • Institut canadien, octobre 2015, l'Impact du jugement Agropur coopérative c. Cegerco et als sur les différentes obligations des parties à un contrat de construction.
    • Institut canadien, avril 2014, rédaction des clauses contractuelles pour réduire les réclamations.
    • Rédaction : divers chapitres du Guide de prévention volume 1 et 2 du Fonds des architectes, 2014 et 2015.
    • CEGQ, février 2014, La loi sur les contrats des organismes publics, 5 ans plus tard.
    • Fonds des architectes, mars 2014, Les notions juridiques des coûts d'impacts en construction.
    • Institut Canadien, avril 2013, Gestion des litiges dans le domaine de la construction.
    • Mémoire de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec sur le projet de loi 61. Commission parlementaire sur la Loi visant principalement le recouvrement de sommes payées injustement par des organismes publics relativement à certains contrats dans l’industrie de la construction, novembre 2013.
    • Institut canadien, avril 2012, Prévenir les réclamations et les coûts supplémentaires grâce à une bonne gestion des échéanciers.
    • CEGQ, février 2011, Les règles à suivre pour la réussite de vos projets et éviter les procédures judiciaires.
    • CEGQ, février 2010, Les délais à respecter pour faire valoir vos droits, les prescriptions applicables.
    • École de technologie supérieure, mars 2010 et mars 2009, L'hypothèque légale du domaine de la construction.
    • L'assurance dans le domaine de la construction : guide pratique pour la résolution des problèmes. Assurances et gestion des risques, vol 75 (1-2) avril-juillet 2007, 201-251.
    • La gestion des litiges d'assurance responsabilité générale et de biens 1-76, Institut canadien 23/24 octobre 2006.

    Publications

    • « L'assurance dans le domaine de la construction : guide pratique pour la résolution des problèmes. » Assurances et gestion des risques, vol 75 (1-2) avril-juillet 2007, 201-251
    • « L'assurance et l’industrie de la construction. » Barreau du Québec. Service de la formation permanente. Développements récents en droit des assurances (2001) 181-220.
  • Implications sociales

    Je suis membre gouverneur de la Fondation du Barreau depuis 2018. De plus, je n’hésite pas à m’impliquer dans ma communauté pour divers projets.

Événements

  • Conformité à la Loi 25 : travailleurs autonomes et entreprises de services sans employé

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  • Conformité à la Loi 25 : Accompagnement mutualisé pour le Réseau des massothérapeutes professionnels du Québec (RMPQ) – Cohorte 1

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