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Samuel Cousineau-Bourgeois
Barreau 2021
Maîtrise en droit, option Droit des affaires de l’Université de Montréal (LL. M.)
Diplômé en droit de l’Université de Sherbrooke (LL. B.)
Diplômé en sciences (B. Sc.) – Études internationales, orientation Droit international de l’Université de Montréal
Adjointe juridique
Avocat à Montréal, Samuel exerce principalement en droit immobilier et en litige civil. Il se spécialise particulièrement dans les domaines de l’évaluation foncière et la fiscalité municipale, où il a développé une expertise pointue et est reconnu pour ses stratégies efficaces. Sa pratique englobe également les exemptions fiscales et les transactions immobilières commerciales.
Il représente une diversité de clients devant les tribunaux et agit à titre de conseiller dans le cadre de leurs affaires. Il accompagne notamment les propriétaires d’immeubles multi-résidentiels, commerciaux, industriels ou institutionnels tout au long du cycle immobilier, que ce soit pour le développement, l’acquisition, la détention ou la disposition d’actifs, en matière de fiscalité municipale.
Parallèlement à sa pratique en fiscalité municipale, Samuel possède une solide expérience en litige civil et en expropriation. Cette double compétence – conseil et contentieux – lui permet d’offrir à ses clients des solutions stratégiques et adaptées à leurs besoins.
Reconnu pour son esprit d’analyse, sa créativité et son souci constant de l’expérience client, Samuel met tout en œuvre pour accompagner sa clientèle avec efficacité, intégrité et professionnalisme.
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Services
- Droit administratif
- Droit des affaires
- Droit immobilier
- Litige civil
- Litige commercial
- Transactions immobilières commerciales
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Mandats professionnels
- Représentation de propriétaires fonciers devant les tribunaux dans des dossiers liés à la fiscalité municipale
- Représentation de propriétaires fonciers devant les tribunaux dans un dossier d’expropriation en lien avec de grands projets d’infrastructures
- Participation à la transaction des Immeubles E. Tassé inc. par rapport à certains aspects de fiscalité municipale liés à la réglementation applicable aux immeubles
- Participation à la transaction du Domaine de la Rousselière par rapport à certains aspects de fiscalité municipale et à la structure de la transaction
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Implications sociales
Depuis 2022, Samuel est membre actif de l’Association canadienne de taxe foncière (ACTF), une organisation nationale dédiée à l’avancement des pratiques en matière de fiscalité municipale et d’évaluation foncière. Son implication s’est intensifiée en 2024, année où il a été élu président du conseil d’administration du chapitre québécois de l’ACTF. À ce titre, il supervise les initiatives régionales, favorise les échanges entre professionnels du domaine et contribue à l’élaboration de positions stratégiques sur les enjeux fiscaux propres au Québec. En parallèle, il siège également à l’exécutif national de l’ACTF, où il participe à la gouvernance de l’association à l’échelle canadienne et à la coordination des efforts interprovinciaux.
Samuel est également fier d’agir à titre d’administrateur de la Caisse Desjardins du Haut-Richelieu depuis 2022. Ce rôle lui permet de contribuer activement à la gestion coopérative de l’institution, en veillant à ce que les décisions prises soient alignées avec les besoins des membres et clients ainsi qu’aux valeurs du mouvement Desjardins. Son engagement vise à renforcer la vitalité économique locale et à promouvoir une gouvernance responsable et transparente.
Impliqué dans la communauté juridique, il est également administrateur au Jeune Barreau de Montréal. À ce titre, il participe à la représentation des jeunes avocats, à la promotion de l’accès à la justice et au développement professionnel de la relève du Barreau. Son implication témoigne de son désir de soutenir la profession et de contribuer à son évolution dans un esprit de solidarité et d’innovation.
Lors de son parcours scolaire, Samuel a eu l’occasion de s’impliquer au sein de plusieurs associations et comités, dont des comités politiques à l’échelle municipale et fédérale, en plus de siéger au conseil d’administration de la Fondation de l’école secondaire Marcellin-Champagnat. À l’international, il a participé au forum mondial de la jeunesse à Taïwan en tant que représentant du Canada et il a effectué du bénévolat en Inde et en Grèce. Afin de favoriser l’implication des jeunes dans leur communauté, il a fait part de ses expériences de bénévolat dans le cadre de conférences dans des écoles secondaires.
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Publications et conférences
- Co-conférencier, « Immuabilité du rôle foncier et usage du certificat de modification », Colloque en fiscalité municipale de l’Association canadienne de taxe foncière, chapitre du Québec, 2025
- Panel pancanadien – mise à jour juridique, Congrès national de l’Association canadienne de taxe foncière, 2024
- Co-conférencier, Formation sur la fiscalité municipale et l’évaluation foncière, Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ), 2023
- Co-conférencier, « Les notions de meubles et d’immeubles en fiscalité municipale : Les enseignements récents de la Cour d’appel », Association des techniciens en évaluation foncière du Québec (ATEFQ), 2022
Événements
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Les rendez-vous TCJ
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Droit du travail et de l’emploiJe m'inscrisCentre de congrès de Saint-Hyacinthe
ou en ligne
8 h 30 à 12 h 30
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Membres de conseils d’administration : saurez-vous gérer adéquatement une situation de harcèlement psychologique?
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12 h 00 à 13 h 00
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