Écrivez-nous
En remplissant ce formulaire, vous permettez à notre équipe de saisir pleinement vos besoins et de vous offrir le service le plus adapté à vos attentes. Merci de votre confiance, nous nous engageons à vous fournir un suivi dans les plus brefs délais.
Maxime Chouinard
Barreau 2014
Diplômé en droit de l'Université de Sherbrooke (LL.B.)
Diplôme de deuxième cycle en common law et droit transnational (J.D.) de l’Université de Sherbrooke
Maîtrise en fiscalité, M. Fisc., de l’Université de Sherbrooke
Adjointe juridique
katherine.deslauriers@groupetcj.ca
Adjointe administrative
Avocat fiscaliste à Québec, Maxime pratique principalement en droit fiscal et en droit des affaires. Il représente les intérêts de ses clients dans des litiges fiscaux, en passant par la vérification fiscale jusqu’aux Tribunaux. Son expertise couvre tant les taxes de vente (TPS/TVQ) que l’impôt sur le revenu, le recouvrement de créances fiscales, les crédits d’impôt de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) de même que l’accès à l’information, et ce, tant devant les tribunaux provinciaux que fédéraux.
Lire la suiteSa pratique en droit des affaires couvre principalement les réorganisations corporatives, l’acquisition et la vente d’entreprise, la mise en place de structure de protection d’actifs, la création de fiducies, la négociation et la rédaction de diverses ententes commerciales. Il accompagne également des organismes de bienfaisance dans le cadre du processus d’enregistrement pour dons de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada et conseille des organismes à but non lucratif en matière corporative et sur leur gouvernance.
Impliqué et professionnel, il est soucieux de la qualité de ses services envers ses clients.
-
Services
- Avis de cotisation
- Développement stratégique
- Divulgations volontaires auprès des autorités fiscales
- Droit commercial
- Fiducies
- Fiscalité des organismes de bienfaisance et à but non lucratif
- Litige fiscal
- Planification fiscale
- Réorganisation et restructuration fiscale
- Représentation des contribuables
-
Mandats professionnels
J’accompagne des entrepreneurs et des contribuables tant dans leurs projets à caractère commercial que dans leurs différends avec les autorités fiscales. Ma pratique hybride me permet de cerner rapidement les enjeux clés d’un mandat afin de trouver des pistes de solutions créatives et pratiques.
-
Conférences
- 2021 – Jurisprudence récente – Colloque sur l’administration fiscale de l’Association de planification fiscale et financière
- 2020 – Jurisprudence et interprétation fiscale récente, Fondation canadienne de fiscalité
- 2020 – Maxime Chouinard au colloque sur les fiducies de l’Association de planification fiscale et financière
- 2019 – Jurisprudence et interprétation fiscale récente, Fondation canadienne de fiscalité
-
Implications sociales
Passionné et engagé dans mon domaine, c’est important pour moi de m’impliquer au quotidien, et c’est pourquoi depuis 2017, je fais partie du Comité des jeunes de la Fondation canadienne de fiscalité. Je suis également membre de l’Association de planification fiscale et financière depuis 2014 ce qui me permet de perfectionner mon savoir-faire.
Événements
-
Conformité à la Loi 25 : travailleurs autonomes et entreprises de services sans employé
Je m'inscrisEn ligne
16 h 00 à 18 h 00
-
Maîtrisez vos nouvelles obligations en tant qu’employeur
Je m'inscrisEn ligne
12 h 00 à 13 h 00
-
Protégez votre avenir : mesures en cas d'inaptitude ou de décès
Je m'inscris12 h 00 à 13 h 00
Actualités
-
Affaires, commercial et corporatif
Transparence corporative des entreprises – La recherche par nom et prénom et l’adresse professionnelle
Est-ce qu’une même personne peut déclarer des adresses professionnelles différentes au Registraire des entreprises du Québec (« REQ ») en fonction des entreprises dans lesquelles cette personne est impliquée?
-
Famille, personnes et successions
L’encadrement juridique des conjoints de fait : ce qu’il faut savoir sur le Projet de Loi 56
Le ministre de la Justice du Québec a déposé le 27 mars 2024 à l’Assemblée nationale le Projet de Loi no 56 portant sur la réforme du droit de la famille et instituant le régime d’union parentale.
-
Travail et emploi
L’usage de l’anglais dans un contrat de travail
L’ajout, dans un contrat de travail rédigé exclusivement en anglais, d’une mention bilingue à l’effet que les parties déclarent expressément avoir choisi l’usage de l’anglais rend-il nécessairement celui-ci conforme à la Charte de la langue française (…)
Joindre Maxime Chouinard