Louis Masson

Louis Masson

Associé

Barreau 1973

Diplômé en droit de l'Université Laval (LL.B.)

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Louis est un avocat plaideur et conseiller d’organismes et entreprises dans le domaine du droit professionnel, de la propriété intellectuelle et du droit international privé.

Il a été Bâtonnier du Québec en 2011-2012 et a reçu le prestigieux titre d’avocat émérite en 2008.

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Ayant développé une expertise en droit professionnel, il est appelé à représenter le Barreau du Québec ainsi que la grande entreprise dans le domaine du droit professionnel. Louis conseille et représente les institutions et la grande entreprise devant la Cour suprême du Canada, les cours fédérales, la Cour d’appel et les tribunaux judiciaires.

Plaideur d’expérience, Louis est un atout pour tous les avocats du bureau ainsi que ses clients qui peuvent toujours compter sur sa vaste expérience.

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  • Services

    • Droit professionnel
    • Litige administratif
    • Litige commercial
    • Propriété intellectuelle
  • Mandats professionnels

    Le monde professionnel connaît un développement constant depuis plusieurs décennies. L’environnement législatif et réglementaire qui l’encadre est de plus en plus complexe et son interprétation de même que son application posent des défis quotidiens. Le respect des droits de chacun est au cœur de mes préoccupations, qu’il s’agisse des membres de l’Ordre ou des personnes chargées de l’application des règles. C’est ainsi qu’il me fait plaisir d’offrir des services de prévention et de conseil à toutes étapes de l’application du Code des professions.

  • Publications et conférences

    • Enseignement en 1993 en préparation de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec des cours destinés aux membres du Barreau: Les personnes morales et Les conflits de lois (droit international privé).
    • Participation à la mise en œuvre et à la formation via Internet par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec du cours de formation sur la justice administrative en 1999.
    • Présentation de conférences annuelles dans le cadre des Développements récents en droit administratif en 2001, 2002, 2003, 2004.
    • Présentation d’ateliers au Congrès du Barreau du Québec.
    • Participation et présidence de conférences portant sur le droit administratif à l’Institut Canadien en 2005 et 2006.
    • Présentation d’une conférence sur le droit administratif à la Conférence canadienne des Tribunaux administratifs en 2005.
    • Enseignement au niveau collégial de 2003 à 2005 du cours intitulé Droit international privé dans le cadre d’un cours de commerce international.
    • Depuis 2014, président de comités d’enquête constitués en vertu de l’article 26 de la Loi sur l’instruction publique dont le mandat est de déterminer le bien-fondé de plaintes portées à l’égard d’enseignant(e)s.
    • La Cour suprême 1998-2000 et le droit administratif, Développements récents en droit administratif, Éditions Yvon Blais
    • La Cour suprême du Canada 2000-2001 et le droit administratif, Développements récents en droit administratif et constitutionnel, Éditions Yvon Blais, EYB2002DEV614
    • La Cour suprême du Canada 2001-2002 et le droit administratif, Développements récents en droit administratif et constitutionnel, Éditions Yvon Blais, EYB2003DEV482
    • La Cour suprême et le droit administratif 2003-2004, Développements récents en droit administratif et constitutionnel, Éditions Yvon Blais, EYB2004DEV404
    • Auteur de formations web interactives en matière de commission d’enquête, d’enquête administrative et de droit administratif reconnues par le Barreau en 2012, 2013 et 2014. Formation disponible sur le web à la date des présentes (octobre 2019) à l'adresse https://webpro.barreau.qc.ca/f/commission-enquete-regles-du-jeu.html
  • Implications sociales

    Tout au long de ma carrière je me suis impliqué dans le domaine des institutions financières (administrateur d’une institution financière), des institutions hospitalières (administrateur d’un centre hospitalier) et des arts (administrateur et président d’un organisme à but non lucratif dans le domaine de l’art contemporain). Je me suis aussi investi dans les activités de formation et d’information professionnelle.

Événements

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